Domaines d’intervention

La sécurité vise à éviter les accidents involontaires susceptibles de causer des préjudices aux biens et aux personnes. C’est une préoccupation primordiale en ce qui concerne les aéroports. C’est pourquoi plusieurs systèmes et méthodes ont été conçus.

La sécurité est ainsi prise en compte dès la conception d’un aéroport, lors de l’aménagement des infrastructures aéroportuaires (pistes, voies de circulation, aires de stationnement), en s’appuyant sur les normes internationales et les recommandations de l’Organisation de l’aviation civile internationnale (OACI).

Par ailleurs, afin de répondre aux normes de l’OACI, chaque aéroport possède un service de sauvetage et de lutte contre l’incendie des aéronefs (SSLIA), qui dispose de véhicules de lutte contre l’incendie spécifiques aux aéroports mis en œuvre par des pompiers d’aérodrome. En particulier, l’objectif opérationnel de ce service est d’obtenir un délai maximum de trois minutes entre une alerte et l’arrivée des premiers engins pour une intervention en tout point d’une piste.

Enfin, outre les mesures mises en place pour limiter le risque de collision avec une autre véhicule roulant ou une personne, des mesures particulières peuvent être mises en œuvre sur les aéroports et à leur voisinage afin de limiter les risques de collision avec un obstacle (interdiction ou balisage d’obstacle) ou avec un animal – oiseau ou mammifère – par la mise en place d’un service chargé d’assurer la prévention du péril animalier. Des dispositifs d’effarouchement antiaviaire (notamment des enregistrements de cris de détresse à fréquence variable aléatoire afin que les oiseaux ne s’y accoutument pas) ont permis, selon la DGAC, de diminuer de 80% le nombre de collisions en France.

Sûreté

La sûreté vise à éviter les actions volontaires susceptibles de causer des préjudices aux biens et aux personnes. Les mesures de sûreté sont particulièrement importantes dans les aéroports. Elles incluent le contrôle des passagers et de leurs bagages au moment de l’enregistrement et de l’embarquement, mais aussi la surveillance des mouvements dans les terminaux et sur les pistes, aux abords des avions, etc.

Pour assurer la sûreté on peut trouver :

• Le détecteur de masses métalliques
• La palpation de sécurité
• Fouille corporelle
• Rayons X
• Le détecteur de traces et de vapeurs d’explosifs

Ports

Vers une obligation de sécurité dans les ports de plaisance ?

Le développement récent de la plaisance s’est nécessairement accompagné d’une évolution de notre droit qui partant pour une part du Droit Maritime le plus traditionnel, droit essentiellement commercial, s’adapte au gré des décisions jurisprudentielles à la réalité d’un loisir mettant souvent en relation des professionnels de la mer et de simples plaisanciers peu avertis.

Une des évolutions les plus marquantes de ces dernières années restent ainsi l’obligation de sécurité et/ou de surveillance qui semble se mettre en place à la charge des gestionnaires d’emplacements portuaires.

Le plaisancier laisse en effet au mouillage, parfois pour de longues périodes, son navire dans des ports de plaisance. En cas d’incident ou d’accident (incendie à bord, vol, dégradation de tout type, rupture d’amarres, naufrage) subi au mouillage, le plaisancier aura le réflexe naturel de se retourner contre l’autorité portuaire ou son concessionnaire afin de voir engager la responsabilité de ceux-ci au titre d’une obligation de sécurité. Alors même que la réalité juridique est plus nuancée.

Cependant, et afin d’éviter d’avoir à partir dans des risques de batailles juridiques sans fin entre port et utilisateur, il est aujourd’hui naturellement plus aisé de faire appel à des professionnels de la sécurité et du gardiennage pour des raisons simples d’assurance d’un travail effectué par une structure dédiée à la sécurité, de mutualisation de ce service auprès des usagers plaisanciers et de sérénité…